LE CISS CORSE

LE CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé, ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque LE CISS CORSE

Déposée le 12 mai 2010 par l'association loi 1901 LE CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CISS CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 LE CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé domicilié(e) 10 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 370 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé domicilié(e) 10 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France.

La marque LE CISS CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CISS CORSE est expirée depuis le 12 mai 2020.

LE CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé a également déposé les autres marques suivantes : LE CISS HAUTE-NORMANDIE , LE CISS PAYS-DE-LA-LOIRE , LE CISS GUADELOUPE , LE CISS ALSACE , LE CISS NORD PAS-DE-CALAIS , LE CISS MARTINIQUE , LE CISS AUVERGNE , LECISS LA REUNION , LE CISS LORRAINE